Des développements sont actuellement realisés et testés en XML. Les travaux reprennent ceux déjà effectués précédemment en Edifact, dans l’esprit des recommandations internationales ebXML. La recommandation de l’utilisation d’XML a été imposée aux Administrations en 2002 par le Premier Ministre.

Recommandations XML

Deux recommandations XML sont en cours d’élaboration au sein de la communauté comptable. Elles concernent les comptes annuels, liasses fiscales et dossiers de gestion (inXent) et les écritures comptables (accounting entrX).

Les guides d'application de ces normes et recommandations peuvent être déclinés pour répondre à des besoins nettement différenciés entre des très petites entités et des grandes entités. Par exemple, on peut imaginer une structure à trois niveaux comme suit :

• niveau 1 (très petites entités) : échanges d'éléments comptables où le contenu des informations ne requiert qu'un nombre limité de données : date, n° de compte général, libellé et montant.
• niveau 2 (petites et moyennes entités) : échanges d'éléments comptables où le contenu des informations est plus étendu que le niveau 1 et incorpore notamment les comptes individuels clients et fournisseurs, la gestion des devises, la comptabilité analytique ou budgétaire,
• niveau 3 (grandes entités) : échanges d'éléments comptables où le niveau de granularité des informations requises exige la totalité de la capacité de la norme